Rosp : victoire d'un généraliste face à la CPAM

01/03/2021 Par Aveline Marques
Assurance maladie / Mutuelles
Contestant le calcul de sa Rosp 2017, le Dr Renaud Miller, généraliste à Bazancourt (Marne), a bataillé pour obtenir le calcul exact de sa rémunération, n'hésitant pas à porter l'affaire en justice. Le tribunal vient de lui donner raison. 

5069,645 euros. C'est la somme que devra verser la CPAM de la Marne au Dr Renaud Miller. Ainsi en a décidé le pôle social du tribunal de Reims, dans un jugement du 29 janvier 2021 qu'Egora a pu consulter. Au cœur de ce conflit opposant la caisse et le médecin : la Rosp adulte 2017, dont le généraliste conteste le montant depuis son versement au printemps 2018. Après avoir tenté un recours aimable et obtenu le versement d'un complément correspondant aux nombreuses erreurs relevées, le médecin a finalement porté l'affaire en justice, estimant que la CPAM n'avait pas été en mesure de justifier l'ensemble de son calcul.  

Le tribunal de Reims est parvenu à la même conclusion, estimant sans son jugement être "manifestement dans l'incapacité d'apprécier si les versements opérés par la caisse au titre de la Rosp adultes 2017 sont bien conformes à l'activité du Docteur Renaud Miller, comme le soutient la caisse sans toutefois offrir sérieusement d'en rapporter la preuve". En conséquence, le tribunal a condamné la CPAM à verser au médecin le solde de la Rosp, soit plus de 5.000 euros. 

Dans un communiqué du lundi 1er mars, l'UFML se fait écho de cette décision qui remet en cause "le principe même de ce type de paiement à la performance". 

Les complémentaires santé doivent-elles arrêter de rembourser l'ostéopathie ?

Stéphanie Beaujouan

Stéphanie Beaujouan

Non

Je vois beaucoup d'agressivité et de contre vérités dans les réponses pour une pratique qui existe depuis 1,5 siècle . La formatio... Lire plus

8 débatteurs en ligne8 en ligne





 
Vignette
Vignette

La sélection de la rédaction

Enquête Hôpital
Pourquoi le statut de PU-PH ne fait plus rêver les médecins
14/11/2024
9
La Revue du Praticien
Diabétologie
HbA1c : attention aux pièges !
06/12/2024
0
Concours pluripro
CPTS
Les CPTS, un "échec" à 1,5 milliard d'euros, calcule un syndicat de médecins dans un rapport à charge
27/11/2024
12
Podcast Histoire
"Elle aurait fait marcher un régiment" : écoutez l’histoire de Nicole Girard-Mangin, seule médecin française...
11/11/2024
0
Histoire
Un médecin dans les entrailles de Paris : l'étude inédite de Philippe Charlier dans les Catacombes
12/07/2024
1
Portrait
"On a parfois l’impression d’être moins écoutés que les étudiants en médecine" : les confidences du Doyen des...
23/10/2024
6