Saisie par la Direction générale de l’offre de soins (DGOS), la HAS publie des recommandations relatives aux lieux et aux conditions d’environnement propice à la réalisation d’une téléconsultation ou d’un télésoin. Ces recommandations établissent des critères visant à garantir la qualité, la sécurité et l’accessibilité des soins. Pour établir ces recommandations, la HAS a mobilisé l’ensemble des acteurs concernés (professionnels de santé, associations de patients, industriels et sociétés de la télésanté, institutionnels, etc.), notamment via des visites sur le terrain et une consultation publique qui s’est déroulée du 8 au 22 janvier 2024.
La HAS recommande de privilégier, lorsque c'est possible, les lieux de soins dans lesquels exerce un professionnel de santé (pharmacies, centres de santé, laboratoires médicaux, etc.). L’enjeu est de répondre à un besoin de santé publique, notamment dans les zones où l’offre de soins est insuffisante, tout en assurant la qualité et la sécurité de la prise en charge.
Le lieu de téléconsultation doit être calme, lumineux et isolé afin d’assurer notamment la confidentialité des échanges. Une cabine ou tout autre équipement de télésanté ne doit pas être implanté directement sur l’espace public. Dans le cas d’une installation en dehors d’un lieu de soins, la HAS recommande la mise en place d’une zone d’attente dédiée.
Quel que soit le lieu, la HAS recommande qu’une personne soit présente sur place afin d’entretenir et de préparer le lieu, puis d’accueillir et d’accompagner le patient lorsque ce dernier en fait la demande. Cette personne, qui n’est pas forcément un professionnel de santé, est tenue à l’obligation du secret professionnel et doit être formée.
Quant aux critères de qualité des soins, la HAS ouvre des pistes de réflexion et proposen par exemple, la mise en place une déclaration systématique des équipements implantés (type d’équipements, nombre et localisation).
