Un praticien spécialiste de la PMA a été condamné à un an d'interdiction d'exercer pour avoir guidé un couple de patients à des pratiques sexuelles lors de ses consultations. Une histoire racontée par le Dr Christian Hugue, président du conseil départemental des Hauts-de-Seine de l’Ordre des médecins, dans son livre, Maux de médecins (édition Anfortas). Il y dévoile 30 histoires, toutes véridiques, de confrères s’étant retrouvés devant la chambre disciplinaire du conseil de l’Ordre.
Ce couple uni, évoluant dans une relation de vaginisme primaire, se désespérait de ne pas avoir l’enfant qui concrétiserait leur amour. Ainsi, sur les conseils de leur médecin traitant, ils se sont finalement convaincus de consulter le Dr MC, spécialiste reconnu dans le domaine de la Procréation Médicalement Assistée (PMA) et c’est dans ce contexte, que, finalement choqués par ce contact médical peu ordinaire, ils ont décidé d’alerter le Conseil Départemental de l’Ordre des Médecins en adressant une plainte circonstanciée.
Décontracter l'anus
Dans leur plainte, ils expliquent que le Dr MC, afin de remédier à leur impossibilité de rapport sexuel, leur a proposé un traitement original qui avait été éprouvé avec succès chez plusieurs autres couples, dans sa clientèle. Le principe de la technique visait à obtenir la décontraction des muscles releveurs de l’anus, autorisant alors des rapports sexuels normaux qui rendraient possible une insémination. C’est ainsi que plusieurs consultations ont eu lieu au cabinet médical avant que le couple, outré, ne se décide d’y mettre un terme définitif et d’informer le Conseil de l’Ordre des agissements de ce confrère. Durant les consultations, ils demandait à chacun d’être totalement nu, l’un et l’autre, devant le médecin qui leur avait préalablement bandé les yeux, et ce dernier guidait alors leurs gestes respectifs vers des pratiques sexuelles variées et notamment, il demandait au mari d’introduire des objets de taille croissante tantôt dans l’anus, tantôt dans le vagin de sa femme tandis qu’il approchait une lampe allumée afin de produire la chaleur nécessaire pour décontracter les muscles impliqués dans l’acte sexuel. Lors d’autres consultations, il lubrifiait lui-même les parties génitales de l’un et l’autre, et guidait ensuite la tentative de pénétration … Lors de la conciliation, les propos échangés étaient souvent très crus et les éléments proposés pour la défense du Dr MC n’ont pas été suffisants pour convaincre ni les plaignants, ni les conciliateurs, et secondairement le Conseil, réuni en séance plénière a décidé de s’associer à la plainte pour non-respect des articles 4127-2 et 4127-3, et de transmettre le dossier à la Chambre Disciplinaire de Première Instance.
Impossibilité d’introduire un spéculum
Lors de l’audience, le Dr MC a précisé que l’impossibilité d’introduire un spéculum interdisait toute insémination médicale et que ce couple, dans une situation d’échec, avait une demande pressante de résultat. C’est la raison pour laquelle il leur a proposé une prise en charge en leur précisant qu’il aurait accès à leur intimité et c’est donc parfaitement informé de sa technique que le couple a accepté cette prise en charge. Il se défend de tout attouchement dont il est accusé aujourd’hui, il précise qu’il n’a jamais abusé du couple ni tiré un quelconque plaisir personnel de ces consultations, mais qu’il était étonné, chez eux, de la rapidité des progrès dans la lutte contre ce vaginisme. Il précise encore qu’il exerce depuis plus de 30 ans, qu’il a été un des pionniers de la fécondation in vitro mais que depuis de nombreuses années il s’est davantage orienté vers la prise en charge des couples infertiles et que la technique psycho-sexuelle de Desjardins qu’il leur avait proposée avait déjà produit d’excellents résultats à maintes reprises. Celle-ci expose qu’il faut repérer son senti interne, son sentiment d’appartenance à son sexe biologique, sa façon de les symboliser et de les codifier. Une logique de système relie toutes ces différentes composantes sexologiques. Il s’agit ensuite d’établir un projet cohérent et réaliste correspondant à une demande explicite en s’appuyant sur les lignes de force et notamment en travaillant sur le senti corporel, le sentiment d’appartenance à son sexe l’individuation et l’érotisation de l’intimité. Ces explications très didactiques qu’il a tenu à exposer de façon très magistrale lors de l’audience n’auront pas convaincu les juges ! Considérant qu’aux termes de l’article R. 4127-2 du code de la santé publique : « le respect de la vie humaine, de la personne et de sa dignité. » et de l’article R. 4127-3 « moralité, de probité et de dévouement. » et que, de plus, selon l’article R. 4127-31 « déconsidération de la profession » et qu’enfin en application des articles R. 4127-35 et R. 4127-36, le médecin doit à la personne qu’il soigne une information claire et appropriée sur les soins qu’il lui propose et doit obtenir son consentement ;
Atteinte à la dignité de ses patients
Considérant qu’il résulte de l’instruction que le Dr MC a soumis le couple qui le consultait pour une PMA, à un traitement du vaginisme primaire dont était affectée la patiente consistant à ce que ses patients, entièrement nus et les yeux bandés, parviennent, en sa présence et sous sa direction, à avoir des relations sexuelles avec pénétration et que ses méthodes de thérapie portaient incontestablement atteinte à la dignité de ses patients , ce d’autant que le Dr MC n’est pas en mesure d’apporter d’élément prouvant un accord préalable et un consentement éclairé sur le traitement proposé. En référence aux articles précédemment cités, il est décidé d’infliger au Dr MC la sanction de l’interdiction d’exercer la médecine pendant deux ans, dont un an avec sursis. L’appel de cette condamnation a été rejeté.
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