Tout professionnel de santé à un moment dans sa carrière a besoin de faire une pause. Que ce soit pour partir en vacances, pour des raisons personnelles, un arrêt maladie, ou bien un congé maternité. Puisque vous ne pourrez plus exercer un certain temps, il vous faut trouver un remplaçant qui puisse prendre soin de vos patients en votre absence. Ainsi, que vous soyez infirmiers, médecins ou encore sages-femmes exerçant en libéral, vous vous êtes tous déjà demandés comment fixer votre rétrocession lors d’un remplacement. Voici donc un guide pour vous aider à déterminer quelle somme vous devrez rétrocéder à votre remplaçant. Vous hésitez encore à vous faire remplacer ? Voici les 9 bonnes raisons de vous faire remplacer, qui vous feront sauter le pas ! La rétrocession : définition Dans un premier temps, les jeunes installés réalisant leurs premières démarches se demanderont peut être : qu’est-ce que la rétrocession et en quoi consiste-t-elle ? Chez les professionnels de santé, elle permet de payer vos charges fixes comme le loyer, l’électricité, les logiciels ou le matériel à usage unique. En clair, elle est définit par un pourcentage et correspond aux recettes reversées au remplaçant, recettes qu’il a réalisé au cours de son activité. Ce montant est perçu à la fin du remplacement pour une période courte et tous les mois si au contraire la durée du contrat est longue. Néanmoins, elle varie souvent selon votre zone géographique ou encore les soins à prodiguer. Cela peut également dépendre de la charge de travail et donc de la taille de votre patientèle. Certaines professions peuvent percevoir la rétrocession comme le montant qui lui sera reversé. Dans ce cas, ils indiquent donc des pourcentages de 5, 10 voir 20 %. Souvent, le chiffre indiqué dans nos annonces dépend du point de vue de la personne, donc pas de panique pour vous candidats ! La moyenne des rétrocessions par profession selon RemplaFrance Après avoir vu passer de nombreuses annonces sur notre site, nous avons pu établir une certaine moyenne de rétrocession pour chaque profession. Les pourcentages indiqués sont bruts, puisqu’il faudra alors y soustraire les cotisations sociales, la CARMF et la taxe professionnelle. Médecins généralistes : entre 70 à 80 % Médecins spécialistes : entre 60 et 70 % Infirmiers : entre 80 et 90 % Sages-femmes : entre 70 et 80 % Kinésithérapeutes : entre 70 et 80 % Chirurgiens-dentistes : entre 50 et 60 % Orthophonistes : entre 70 et 80 % Orthoptistes : 70 % Dans certaines situations et souvent en cas d’urgence, la rétrocession au remplaçant peut être totale c’est-à-dire 100 %. C’est souvent le cas dans des zone semi-rurales, où l’installé peine à trouver un remplaçant ou lors de gardes de nuit ou de week-end. Nous vous conseillons également d’adapter votre rétrocession suivant les périodes. En effet, une rémunération durant les vacances scolaires, jours fériés et fêtes est généralement plus élevée que la normale. Ce sont des périodes de l’année très demandées et cela vous permettra de trouver plus facilement un remplaçant en rendant votre annonce attractive. La clause de rétrocession dans le contrat de remplacement Pour tout remplacement, vous devez établir un contrat. Doit figurer dans celui-ci une clause concernant la rétrocession. Tout paiement en carte bleue ou chèque, encaissé par le remplaçant est facturé à l’installé directement. Quand vient la fin du contrat de remplacement, le remplacé reverse alors sa part au remplaçant, selon le taux fixé initialement. À noter que tout paiement en espèce revient généralement de plein droit au remplaçant. Celui-ci se doit également de bien noter ses encaissements de la journée, pour qu’à la fin du contrat il puisse en faire le total. Cela lui permettra une fois le pourcentage appliqué, de vérifier si ça somme perçue est correcte. La rétrocession et sa comptabilisation Vous vous demandez sûrement si la rétrocession est soumise à la TVA ? La réponse est non. Selon WebLex, le montant versé au remplaçant par le titulaire est exonéré de toute TVA, seulement pour les soins prodigués à un patient. En revanche, la redevance, est elle soumise à la TVA, sauf dans le cas d’un remplacement occasionnel. Pour rappel, la redevance correspond à la somme remise au titulaire par le remplaçant, pour lui avoir mis à disposition ses locaux et équipements. La rétrocession d’honoraires est déductible des recettes réalisées. Elle diminue donc le montant des bénéfices non commerciaux (BNC) à déclarer et vous permet donc de payer moins d’impôts. Elle est à comptabiliser en débit du compte 709610 intitulé “rétrocession d’honoraires”. À présent, puisque vous savez tout sur la rétrocession, il ne vous reste plus qu’à vous connecter à votre compte et poster votre annonce !
Dr Timothée Wattinne, co-fondateur de Remplafrance
